A partir de 2021, si vous avez un site de dropshipping e-commerce, même en tant que propriétaire unique, vous devez être conscient de la TVA et des frais de douane. Je vais vous expliquer comment déclarer à la douane et être légal dans ce cours. Si vous souhaitez aller plus loin, je serais ravie de vous accueillir dans ma formation en vente directe. Toutes les informations contenues dans cet article sont à titre informatif uniquement et je ne suis pas responsable des procédures que vous effectuez ou omettez d’effectuer pour normaliser votre situation. Vous pouvez contacter le service des douanes et services compétent pour plus de détails.
SOMMAIRE
Et oui!! le dropshipping est un sujet à la TVA et aux frais douaniers 👆
Taxe de vente, TVA, TPS c’est quoi et QUI fait leur collecte? 👮♂️
Frais de douane : c’est quoi? est-ce obligatoire? 🤔
Numéro EORI : c’est quoi? comment l’obtenir?
Vous découvrirez en 2021 ce que la nouvelle réglementation TVA met en place en France et qui doit payer, le client ou l’expéditeur.
Et oui!! le dropshipping est un sujet à la TVA et aux frais douaniers 👆
Le modèle dropshipping est populaire car les entrepreneurs peuvent démarrer et gérer leurs activités en ligne avec facilité et flexibilité. Cependant, le modèle peut se débattre avec un aspect complexe de la vente en ligne : taxes de vente, frais et autres surprises juridiques !
Dans cet article, nous expliquerons les règles générales de la taxe de vente pour le dropshipping et comment se conformer aux règles fiscales sur les principaux marchés du monde.
Le dropshipping est une technique de vente en ligne qui permet aux entrepreneurs en ligne de vendre des produits dans leur entreprise sans posséder ni stocker les produits eux-mêmes. Alors on va parler un peu d’import et d’export, même si votre colis n’est pas entreposé chez vous, votre colis passera la frontière.
Une fois qu’un client achète un produit, le propriétaire de l’entreprise le commande auprès d’un fournisseur tiers, généralement un grossiste ou un fabricant. Le fournisseur tiers exécute ensuite la commande et l’expédie directement au client. Le tiers est le dropshipper. La direction générale des douanes et de la concurrence, de la consommation et de la lutte contre la fraude La DGCCRF sera chargée de la bonne gestion de la fiscalité. Ainsi, les douanes ne vérifient pas seulement vos bagages à l’aéroport.
L’attrait du modèle dropshipping est que les entrepreneurs peuvent démarrer une entreprise en ligne sans avoir à investir beaucoup d’argent à l’avance (comme l’achat de tout l’inventaire) et beaucoup de frais généraux (comme la location d’espace de stockage).
Cependant, des complications peuvent survenir, dont l’une des plus importantes est la fiscalité. Il existe deux manières d’acheter le même produit : le client achète auprès d’un dropshipper puis auprès du dropshipper du fournisseur. Alors, quand la taxe de vente est-elle perçue et par qui ?
Taxe de vente, TVA, TPS c’est quoi et QUI fait leur collecte? 👮♂️
La taxe de vente, la taxe sur la valeur ajoutée et la taxe d’accise sont des formes de taxe d’accise. La TPS s’applique à l’achat de biens et de services, chaque pays choisit d’utiliser la taxe. Il peut s’agir d’un taux forfaitaire appliqué à chaque transaction ou d’un pourcentage de la valeur totale. Chaque type d’impôt exige quelque chose de différent du vôtre. Par exemple, payer à telle ou telle organisation, pourcentage de 20 %, coût fixe, etc.
Mais un élément reste toujours le même. Le client final paie la taxe car il est le consommateur du produit final. Et c’est la taxe à la consommation. Concernant les achats et les frais pour un usage personnel.
Dans le cas de la vente directe, le principal problème est de savoir qui perçoit la TPS auprès du client final. Est-ce vous, le détaillant ou l’expéditeur qui livre la commande ?
Ici, je propose de discuter de la situation en Europe et de l’administration fiscale aux États-Unis. De cette manière, vous pourrez vendre sur deux continents à fort potentiel et pouvoir d’achat pour le dropshipping.
En Europe
Devez-vous payer la TVA aux fournisseurs ? Si vous êtes une entreprise assujettie à la TVA dans l’UE et que vos fournisseurs se trouvent également dans l’UE, la TVA sur ces achats interentreprises est gérée par un mécanisme d’autoliquidation. Si votre entreprise est située en dehors de l’UE, mais que vos fournisseurs sont dans l’UE, vous ne pouvez pas payer la TVA.
Cependant, de tels mots barbares n’ont pas beaucoup de sens, et le but de cet article est simplement de l’expliquer à tout le monde.
A partir du 1er janvier 2021, la loi de finances 2020 apporte plus de clarté sur la TVA sur la vente directe ou le e-commerce. Supposons que le dropshipper ait acquis et livré le produit puisqu’il s’agit d’un facilitateur de vente. Voici les changements :
– Les expéditeurs doivent documenter toutes leurs transactions avec des factures pour justifier chaque débit et achat.
– Le dropshipper est soumis à la TVA même si les ventes sont inférieures à 150 EUR, même si le fournisseur est en dehors de l’UE (par exemple aliexpress).
– Établir le système d’« importation à guichet unique » de l’IOSS. La TVA due par l’État membre dans lequel se trouve le client de destination est collectée par le système et la TVA à l’importation est exonérée.
– L’expéditeur doit avoir un numéro d’identification à la TVA et il peut en faire la demande même s’il est indépendant.
Si vous déposez en France et que votre client est français, votre statut de dépôt est le même que celui de votre client. Il n’y a donc qu’un seul produit importé sur le sol français. Si le transporteur est tenu de payer la TVA aux douanes, le client paie alors la TVA au transporteur. Si le transporteur ne paie pas les droits de douane et que le client ne paie pas, c’est au tour du dropshipper de payer.
A partir de 2021, les frais de douane ne seront plus payés par l’expéditeur, mais par le client final. Si le produit provient de l’UE, il sera fourni gratuitement aux clients de l’UE. Ce n’est pas non plus le cas si votre colis vaut moins de 150 euros en dehors de l’UE.
A quel moment devriez-vous facturer la taxe de vente à vos clients ?
Si votre entreprise est située dans l’UE, vous devez facturer la TVA sur chaque vente dans l’UE. Mais le taux d’imposition dépend du nombre d’articles que vous vendez chaque année. Il y a le “seuil de vente à distance” qui détermine si vous appliquez le taux d’imposition du pays d’origine ou du pays du client.
Si votre entreprise est située en dehors de l’UE, vous devez vous inscrire à la TVA de l’UE et commencer à percevoir la taxe dès que les seuils ci-dessus sont dépassés.
Si vous restez en dessous du seuil et que vous ne vous êtes jamais immatriculé à la TVA, par exemple en tant qu’indépendant ou micro-entrepreneur en dessous du seuil, vous risquez d’avoir des clients mécontents. Si vos marchandises sont importées d’un pays tiers, les clients peuvent payer une TVA et des droits d’importation inattendus à la livraison. Une telle dépense inattendue a reçu une mauvaise critique !
Pour la meilleure expérience client et un processus de taxe de vente cohérent dans tous les États membres de l’UE, veuillez suivre les règles de vente à distance de l’UE. Retrouvez également toutes les informations sur les seuils de vente à distance ici. Le plus simple est donc de vendre des produits européens en Europe ! Ou importez des produits pour faire du stock, puis payez la TVA et les droits, et expédiez depuis votre stock européen.
Aux États-Unis ou USA
surprendre ! Il n’y a pas de réponses claires… mais nous vous expliquerons les situations générales que vous rencontrez lors de l’achat auprès de dropshippers et de la vente aux clients. Nous vous conseillerons également sur la manière de vérifier votre situation fiscale spécifique.
Alors, devez-vous payer la taxe de vente à vos fournisseurs ? C’est une étape délicate. Généralement, vous n’avez pas à payer de taxe sur les commandes passées auprès des fournisseurs. En fait, les achats destinés à la revente sont exonérés de la taxe de vente. Mais pour bénéficier de cette exonération, votre entreprise a besoin d’un certificat officiel d’exonération.
Aussi connu sous le nom de certificat de revente. Les règles de ces certificats varient selon l’état. Certains États n’acceptent que les certificats délivrés par un seul État, tandis que d’autres acceptent les certificats multi-États. De toute façon, c’est l’enfer. Heureusement, c’est possible, sinon le commerce électronique n’aurait pas augmenté.
Commission fiscale multi-États : certificat d’exonération de la taxe de vente générale accepté dans 38 États. Il s’agit d’un accord fiscal simplifié sur les ventes et l’utilisation : si vous êtes enregistré auprès de la SSUTA, ce certificat d’exonération fiscale unique est accepté dans tous les États membres simplifiés.
Lorsque vous achetez auprès d’un fournisseur, vous devez lui fournir votre certificat d’exonération complet. Le fournisseur ne vous facturera pas de taxe de vente.
A quel moment devriez-vous facturer la taxe de vente à vos clients ?
Cette partie B2C est légèrement plus simple. Si vous avez des liens avec la taxe de vente de l’État…
Ensuite, vous devez vous inscrire pour y vendre. Vous devez ensuite collecter et payer la taxe de vente dans tous les États dans lesquels vous êtes enregistré. Il est confondu avec le dropshipping. Certains États taxent la totalité du prix de détail d’une transaction, tandis que d’autres ne taxent que le prix de gros.
Si vous n’avez pas de lien avec l’État… cela signifie généralement que vous êtes exonéré de la taxe de vente. Mais – il y a toujours un “mais” – si l’expéditeur qui livre la commande est dans le même état que le client, vous devrez peut-être payer la taxe de vente. Certains États voient des fournisseurs situés dans le même État que le lien pour cette vente. La Californie, New York, le Texas et la Floride ont des dispositions spécifiques pour cette situation.
Vérifiez toujours la politique fiscale de chaque État pour vous assurer que vous respectez les règles.
Cette règle ne s’applique pas à vous en tant que détaillant, mais il existe des conditions spéciales pour les dropshippers. Si un fournisseur a un lien avec l’État et que vous n’en avez pas, il peut être responsable de la perception de la taxe de vente. Ces États comprennent la Californie, le Connecticut, la Floride, Hawaï, etc.
Ne commencez donc pas à vendre aux États-Unis tant que vous n’avez pas la possibilité d’embaucher un très bon cabinet d’experts-comptables !
Frais de douane : c’est quoi? est-ce obligatoire? 🤔
Lorsque vous commandez en dehors de l’UE, le produit sera bien accueilli par les douanes. Sachez que des frais de douane ne vous seront facturés que si votre colis vaut plus de 150 EUR et provient de l’extérieur de l’UE. Dans ce cas, indiquez le pourcentage que vous devez payer en douane en fonction du produit que vous avez importé et du produit disponible sur le site Web des douanes. Vous recevrez alors un message indiquant que votre colis est bloqué à la douane et que vous devez attendre les frais de douane.
Certains colis sont passés sans contrôle. Cela est particulièrement vrai pour les très petits produits que vous commanderez sur AliExpress. Simple car l’expéditeur qui est votre fournisseur remarquera la mention cadeau ou inscrira sur l’étiquette un prix inférieur à ce qui est dans le colis. C’est totalement illégal.
Enfin, les dropshippers n’ont plus à payer de frais de douane depuis l’entrée en vigueur de la loi en 2021. La responsabilité incombe au client final. Si le client est dans l’UE et que le produit provient de l’UE, il n’y a pas de frais de douane. Si le produit provient de l’extérieur de l’UE et que le prix du forfait dépasse 150 EUR, des frais de douane s’appliquent.
Devriez-vous payer le TVA en tant que entrepreneur?
Vous devez faire attention à deux choses :
Première chose :
Si vous êtes assujetti à la TVA, vous devez facturer 20% de TVA sur chaque vente. C’est le cas des indépendants et de toutes les entreprises au-delà d’un certain seuil, à partir du premier euro. Cette TVA ne concerne pas les auto-entrepreneurs ou les micro-entreprises tant que vous ne dépassez pas la moitié du seuil maximum que vous êtes autorisé à faire respecter. En effet, lorsque vous vendez un produit directement sur une plateforme e-commerce, vous vous retrouvez avec un prix TTC. Supposons que vous vendiez maintenant votre produit pour 50 EUR TTC, vous avez donc 20% de TVA sur votre intérieur, soit 8,33 EUR. Il s’agit d’une TVA prélevée que vous pouvez déduire pour une entreprise mais pas pour un indépendant. Donc, en ce qui vous concerne, si vous êtes débutant, vous n’avez pas à vous soucier de cette partie, tout est prêt car vous n’avez pas besoin d’y penser en tant qu’indépendant.
Deuxième chose :
La TVA d’import et les frais de douane sont depuis 2021, payés par le transporteur et le client final.
Dans tous les cas, même si vous n’êtes pas passé par le contrôle douanier, je vous encourage à suivre et à facturer chaque produit que vous commandez. Un jour, toutes les personnes qui transportent illégalement seront légalisées. Conservez vos factures dans le cloud pendant 10 ans
Numéro EORI : c’est quoi? comment l’obtenir?
Le numéro EORI permet d’identifier des colis lorsqu’ils arrivent à la douane. Il sert aussi à identifier votre entreprise lorsque vous allez déclarer à la douane import que vous avez vendu. Je vous invite à demander à des fournisseurs de marquer votre numéro EORI. Ainsi, si votre colis est bloqué, la douane pourra scanner automatiquement votre produit et l’envoyer chez votre client. C’est un processus qui vous permettra d’être en règle avec la loi, la TVA et les frais de douane tout en permettant de ne pas faire payer à vos clients la TVA et la douane suite à un contrôle et de facilité aussi votre comptabilité. Pour rappel, vous devez payer la TVA dès le 1er euro importé, et le seuil d’application des frais de douane est dès que votre commande dépasse 150€ !
Bien sûr, j’ai expliqué plus précisément toutes ces données juridiques sur la vente directe, la TVA et les douanes dans ma formation à la vente directe avec beaucoup de connaissances et de motivation.
Enfin, qui paie la TVA pour le dropshipping ? Beaucoup diront que le transporteur paiera la TVA et facturera ensuite le client. C’est en effet un processus courant. Dans un autre cas, si le montant est trop faible, il ne facturera pas ces frais. Pour plus d’informations, je vous invite à contacter les douanes ou contacter un comptable. En fait, ces informations ne sont que le reflet de mon expérience et ne constituent en aucun cas un avis juridique.
